Sociétes de cryptomonnaies : quels sont leurs paradis législatifs ?

Actualité,International,VOUS INFORMER septembre 11, 2018 11:39 aucun commentaire

On sait déjà que les entreprises spécialisées dans les fonds spéculatifs ont élu domicile aux îles Caïmans ou dans le Delaware et que les faux traders s’installent massivement à Chypre ou en Israël. Désormais, c’est au tour des sociétés de crypto-monnaies de chercher des territoires les mettant à l’abri des incertitudes réglementaires.  Quelles sont les destinations les plus prisées ? Itinéraire des actuels et futurs cryptos paradis.

Les pays où il fait bon vivre pour les vendeurs de cryptomonnaies

Dans les petits pays et territoires, notamment les Bermudes, Malte, Gibraltar et le Liechtenstein, les autorités ont récemment adopté des lois pour se rendre plus accueillantes aux sociétés et projets de crypto-monnaies. À Malte, le gouvernement a adopté trois lois afin que les entreprises puissent facilement émettre de nouvelles cryptomonnaies et les échanger.

Aux Bermudes (territoire britannique d’outre-mer), les pouvoirs publics ont adopté une loi permettant aux start-ups proposant des monnaies virtuelles de rentrer rapidement en contact avec le  ministère des finances. Pour le Premier ministre de cet archipel dont l’économie est basée sur la finance, Edward David Burt, l’objectif est clair : « Nous voulons positionner les Bermudes comme incubateur pour cette industrie ».

La guerre sur le monopole de l’implantation des entreprises de crypto-monnaies est lancée puisque Silvio Schembri, membre du parlement maltais sous l’étiquette du Parti Travailliste a récemment déclaré « Nous visons à être les pionniers mondiaux dans la réglementation des entreprises basées sur la blockchain et la juridiction de qualité et de choix pour les sociétés de fintech de classe mondiale ».

On comprend que l’enjeu est de taille pour tous ces pays et territoires : en devenant des plaques tournantes de monnaie virtuelle, ils comptent pérenniser leur économie basée essentiellement sur la finance tout en bénéficiant des recettes fiscales très avantageuses. Sur le vieux continent, deux pays avancent leur ambition de devenir des places de cryptomonnaies : le Liechtenstein (principauté alémanique), qui vient de diffuser une loi pour permettre aux entreprises de vendre des jetons, et la Suisse. En Suisse allemande, c’est le canton de Zoug qui se revendique la nouvelle « Crypto Valley » helvète.

Sur les dix plus grandes ICO (Initial Coin Offerings), des levées de fonds en cryptomonnaies, quatre sont suisses et trois ont été réalisées à Zoug. Aujourd’hui, le canton recense 300 entreprises spécialisées dans la blockchain.

Prendre le virage des fintech

Pour asseoir leur légitimité sur leur ambition de devenir des centres mondiaux de cryptomonnaies et surfer sur la cryptomania, les pays candidats avancent des arguments montrant leur connaissance des produits financiers risqués. Ainsi, Albert Isola, ministre du commerce de Gibraltar (territoire d’outre-mer britannique), pays connu pour son implantation de sociétés de jeux en ligne employant plus de 3000 personnes , a déclaré, lors du Token Summit de New-York en mai 2018, que son « gouvernement était habitué à prendre des décisions difficiles après avoir réglementé les sociétés de jeux en ligne au cours des 25 dernières années ».

Actuellement, Gibraltar est sur le point de voter des règlements qui, comme Malte, laisseraient les entreprises émettre et échanger des jetons numériques. Plus d’une trentaine d’ entreprises ont déjà demandé au gouvernement des licences pour exploiter des entreprises travaillant sur la blockchain.

Mauvaise ambiance en Chine et aux Etats-Unis

Cet appel des sociétés de cryptomonnaies de la part de Gibraltar, des Bermudes, de la Suisse ou de Malte est motivé par leurs économies locales basées majoritairement sur les produits financiers mais aussi, par les législations américaines et asiatiques qui ne favorisent pas l’implantation de ce type de sociétés. Même si deux Etats américains, le Wyoming et le Delaware, ont adopté des lois visant à accueillir certaines entreprises de la blockchain, leurs systèmes législatifs restent encore trop exigeant pour les sociétés qui souhaiteraient s’y implanter.

En Chine, le gouvernement a interdit les échanges de crypto-monnaies et les offres de jetons pour faire barrage à la frénésie de ses citoyens qui misaient une grande partie de leurs économies. Ainsi, Zhao Changpeng, directeur général de l’échange de crypto-monnaie de Binance (le plus grand échange de cryptomonnaies au monde) et plus connu sous le nom de CZ, a annoncé cette année que la société ouvrirait des opérations de conformité aux Bermudes et investirait 15 millions de dollars.

À Malte, c’est Will McDonough, le fondateur de iCash, qui compte  y implanter son entreprise  en raison de l’expérience de l’île en matière de finance internationale et de la volonté du gouvernement d’écouter les propositions de l’entreprise. De nouvelles « crypto vallées » semblent récemment voir le jour en Asie et notamment au Japon, en Thaïlande, aux Philippines et en Corée du Sud. En Afrique, de nombreux projets commencent à naître en Afrique du Sud. Enfin, n’oubliez pas que les escrocs officiant dans les crypto-monnaies n’hésiteront pas à s’installer dans ces mêmes « crypto valley » pour vous tromper.

Dans le doute , n’hésitez pas à vous tourner vers le service Check & Pay proposé par Warning Trading.

 

 

Nicolas Gaiardo

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